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Comment gérer l’alcool durant votre événement ?

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Comment gérer l’alcool en séminaire ?

On le sait, l’abus d’alcool est dangereux pour la santé. La vôtre, comme celle des autres si vous conduisez. Mais c’est aussi souvent pour ceux qui en abusent lors d’une convention, le meilleur moyen de se rendre ridicule aux yeux de ses collègues, voire de son employeur. Et pour l’employeur en cas d’incident grave, les sanctions peuvent être lourdes. Alors comment l’éviter ?

Petit rappel de la loi pour les organisateurs

La présence d’alcool sur un lieu de travail est autorisée, mais strictement encadrée (article R 4228-20 du Code du travail). Ainsi le vin, la bière, le cidre et le poiré sont les seuls alcools que vous pouvez mettre à table. Cet article vise à protéger la santé des travailleurs. Et en cas de non-respect, la sanction s’élève à 3 750 euros d’amende par salarié. La note peut donc vite être salée.

Cet article est valable à la fois sur les lieux même de l’entreprise, mais également à l’extérieur en cas de séminaire, convention ou autre. Si un accident survient au cours de la soirée, ou bien même sur la route ensuite, l’organisateur est responsable, les juges pouvant considérer cet accident comme un accident du travail.

 

Interdire la consommation d’alcool lors d’un séminaire ?

Qu’il s’agisse d’une convention organisée à l’extérieur ou bien au sein même de l’entreprise, un employeur peut tout à fait, à titre préventif, interdire la consommation d’alcool en le stipulant dans le règlement intérieur, ou bien sur une note de service. Il doit pour cela remplir les deux conditions suivantes (décret n° 2014-754 du 1er juillet 2014 à l’article R4228-20 du Code du Travail) :

  • L’employeur considère que la consommation de boissons alcoolisées soit un risque pour la sécurité et la santé physique des salariés ;
  • Et que les mesures ainsi prises d’interdiction ou de limitation soient proportionnées au but recherché.

Attention cette mesure n’est pas une obligation générale, car l’employeur doit justifier sa décision afin de respecter également les libertés individuelles de ces salariés, et cela n’est pas toujours simple

Ou l’autoriser mais en prenant toutes les mesures qui s’imposent

Si un organisateur autorise la consommation d’alcool pendant un séminaire, il doit alors prendre quelques précautions afin de minimiser les risques pour lui comme pour ses salariés :

  • Rappeler les dangers potentiels d’une surconsommation quelques jours avant l’événement par tous les moyens dont il dispose (journal interne, mailing, affichage…).
  • Calculer au plus juste, voire même en dessous, la quantité d’alcool qui sera servie aux participants (on oublie l’open bar).
  • Si les participants ne dorment pas sur place, leur demander de déposer leurs clés de voiture à l’entrée, celles-ci ne leur étant ensuite remises qu’après s’être soumis à un contrôle d’alcoolémie (en proposant des éthylotests).
  • Proposer un service de chauffeurs ou de taxis, promouvoir le co-voiturage et les « capitaines de soirées », favoriser l’utilisation des transports en commun…